Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR L ENFANT VERS L HOMME
FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES

Numéro de dépôt :
1054561
Date de dépôt :
21/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POUR L ENFANT VERS L HOMME

Déposée le 21 juin 1978 par FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POUR L ENFANT VERS L HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES domicilié(e) (Association), 209, boulevard Saint Germain, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE Cabinet PROTEC - France.

La marque POUR L ENFANT VERS L HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POUR L ENFANT VERS L HOMME est expirée depuis le 21 juin 1988.

FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FCPE , POUR L'ENFANT... VERS L'HOMME LA REVUE DES PARENTS , LA FAMILLE ET L'ECOLE , ASSURELEVE FCPE SOLIDARITE , LA VIE PRATIQUE DE L'ETUDIANT , FCPE LETTRELA FAMILLE ET L'ECOLE , LA VIE PRATIQUE COLLEGE-LYCEE , LETTRE LA FAMILLE ET L'ECOLE FCPE FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES , FSCPE SOLIDARITE , STUDIO 108


FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES - (Association), 209, boulevard Saint Germain, 75007 PARIS. - France


LE Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Imprimés et périodiques;livres.